Conditions d'utilisation du site Internet LifeTetrasVosges

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I Hébergement des sites
 

I.a Hébergement du site internet
 

Région Alsace Champagne-Ardenne Lorraine

1 place Adrien Zeller
670 Metz Cedex 1
03 87 33 60 00

Directeur de la publication :
Philippe RICHERT, Président du Conseil Régional d’Alsace Champagne-Ardenne Lorraine

Directeur de la rédaction :
Directeur Général des Services

Rédaction : Direction de l'écologie et de l'aménagement
 

Adresse électronique : lifetetrasvosges@lorraine.eu 
 

Photos : M. Pascal Bodez © Région Alsace Champagne-Ardenne Lorraine sauf mention contraire

  

II. Références techniques

Outil de gestion de contenu : JAHIA
Conception graphique : Atos
Ingénierie et réalisation  du site : Atos

 

III. Contenus du site

Les données mises en ligne sur le site internet Life Tétras Vosges n'ont pas d'autre visée que d'ouvrir au plus large public l'information sur ses initiatives, ses actions, son organisation et son fonctionnement.

La Région Alsace Champagne-Ardenne Lorraine se réserve le droit exclusif de modifier, restreindre ou supprimer le site ou une partie de son contenu, à sa seule discrétion et sous quelque forme que ce soit.

Leur exactitude est périodiquement contrôlée et leur mise à jour est en tant que de besoin assurée par les services de la Région Alsace Champagne-Ardenne Lorraine. Des erreurs ou omissions indépendantes de la volonté de la Région Alsace Champagne-Ardenne Lorraine sont  toutefois susceptibles de se glisser fortuitement dans les pages de son site.

A cet égard, la Région Alsace Champagne-Ardenne Lorraine ne répond pas de ces erreurs ou omissions éventuelles, seules les décisions de la Région Alsace Champagne-Ardenne Lorraine régulièrement publiées au Recueil des Actes Administratifs faisant, en effet, foi. Celui-ci est librement consultable à la Région Alsace Champagne-Ardenne Lorraine, Hôtel de Région Place Gabriel Hocquard, à Metz (France) (adresse complète, cf. hébergement du site).

En tout état de cause, la responsabilité de la Région Alsace Champagne-Ardenne Lorraine ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect (notamment tout préjudice financier, commercial, perte de programmes ou de données) résultant de l'usage de son site et de l'utilisation des données et informations qui y sont mises en ligne.

La Région Alsace Champagne-Ardenne Lorraine décline toute responsabilité à l'égard de tout dommage lié à l'utilisation des liens hypertextes mis en ligne sur son site et à la consultation des sites auxquels ils renvoient. Il est expressément rappelé que la Région Alsace Champagne-Ardenne Lorraine n'a aucun contrôle ni aucune responsabilité sur le contenu de ces sites. Il incombe donc à chaque utilisateur de prendre les précautions nécessaires afin de s'assurer que le site sélectionné pour son usage n'est pas infesté de virus, cheval de Troie ou autre parasite de nature destructive ou qu’il pourrait lui causer un préjudice de toute autre nature (moral.. ;)

La Région Alsace Champagne-Ardenne Lorraine autorise la mise en place d’un lien hypertexte renvoyant vers son site Internet. Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles.

De façon générale, toute utilisation totale ou partielle du site à des fins commerciales ou publicitaires est strictement exclue.

 

IV. Respect des droits d’auteurs

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La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non son savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de la Région Alsace Champagne-Ardenne Lorraine.

Par conséquent, toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l'autorisation expresse de la Région Alsace Champagne-Ardenne Lorraine est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ses  logos ayant fait l’objet d’un dépôt auprès de l’INPI, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de la Région Alsace Champagne-Ardenne Lorraine est donc prohibée et est passible de sanctions.
 

Pour obtenir l’autorisation de reproduire des éléments du site, une demande doit être adressée à la Région Alsace Champagne-Ardenne Lorraine, Hôtel de Région Pace Gabriel Hocquard, 57036 Metz Cedex ou par courriel à lifetetrasvosges@lorraine.eu.

Lorsque la reproduction a été expressément autorisée, elle sera en tout état de cause soumise à l'obligation de faire apparaître la mention claire et lisible de l'adresse internet Life Tétras Vosges : http://lifetetrasvosges.lorraine.eu

V. Cookies

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